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Marques déposées par CAILLEY ALAIN
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DOMAINE DE LA CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CHAPELLE
CAILLEY ALAIN

Numéro de dépôt :
95554789
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2025

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE

Déposée le 19 janvier 1995 par CAILLEY ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est CAILLEY ALAIN domicilié(e) 5 ROUTE DU mAINE mARTIN - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CAILLEY ALAIN domicilié(e) 5 ROUTE DU mAINE mARTIN - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

CAILLEY ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Yves et Alain Cailley Grands Vins de Bordeaux La Passion du Vin depuis 1812 , Château TOULOUZE , DOMAINE DE FREGENT , CHEVALIER LA ROSE , CHATEAU TOULOUZE , DUHAL , CHATEAU LE MAINE MARTIN


CAILLEY ALAIN - 5 ROUTE DU mAINE mARTIN - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France


M. CAILLEY ALAIN - 5 ROUTE DU mAINE mARTIN - 33450 - ST SULPICE ET CAMEYRAC - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2005 n°2279049 - Publication au BOPI 2005-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588593 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée DOMAINE DE LA CHAPELLE